Newsletter
Météo
[an error occurred while processing this directive]

Mentions légales

Éditeur du site

Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont
29, rue du Général de Gaulle
90360 Lachapelle-sous-Rougemont
Tél.: 03.84.27.60.68
Fax : 03.84.23.05.04

Directeur de la publication

M. le Maire de Lachapelle-sous-Rougemont

Hébergement du site

illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
Site : www.illicoweb.com

Crédit photos

Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont

Création de liens vers ce site

La Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien profond" et par conséquent que l'activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l'adresse du site visité et qu'elle s'affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d'erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :

Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont
29, rue du Général de Gaulle
90360 Lachapelle-sous-Rougemont
Tél.: 03.84.27.60.68
Fax : 03.84.23.05.04

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Retour haut de page

Contact


Coordonnées

Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont
29, rue du Général de Gaulle
90360 Lachapelle-sous-Rougemont
Tél.: 03.84.27.60.68
Fax : 03.84.23.05.04


A la une

Des activités pour tous !
Des activités pour tous !

 Sportif ? Artiste ? A la recherche d’un moment convivial ?
L’association Lachapelloise propose des activités pour tous. Tout se passe à la salle des associations (autant dire l'idéal pour réussir à tenir nos bonnes résolutions de rentrée ! 😅)
Renseignements et inscription au 06 40 16 82 41  asschapelloise@aol.com

 

Alerte Sécheresse niveau 3 crise
Alerte Sécheresse niveau 3 crise

La situation hydrologique s'est nettement aggravée et les prévisions météorologiques ne prévoient pas de précipitations pour les prochaines semaines.

C'est pourquoi afin de préserver la ressource en eau, le Territoire de Belfort passe en niveau 3 crise.

< 1 2 >